Mentions Légales

Informations Légales
SOS Cheval
Présidente : Gaëlle NOURISSON
Siège : Mairie, 1 rue de la mairie, 63670 – La roche blanche
N° Préfecture : 299
N° Siret : 380 352 294 00025
Téléphone : 04.73.31.00.45

Nom de Domaine
Nom de domaine et hébergement chez 1&1 – 7 place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines
Conception du site par Média Déclic

Confidentialité
Les informations que vous aurez saisies sur le site de SOS Cheval pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par SOS Cheval. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous au directeur du site via le formulaire de contact

Droits d’auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Liens hypertexte
La création de liens hypertextes vers le site « www.soscheval.fr » et « www.soscheval.com » est soumis à un accord préalable. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de « www.soscheval.fr » et « www.soscheval.com » ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du site SOS Cheval.